Parcelle AM 8 à Brunoy
57 685 m² au plan cadastral. Identifiant 91114000AM0008. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
URr4, Nr, UEr4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URr4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de BrunoyPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 05Périmètre d'attente de projet (art.L.151-41-5° du CU)
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)OAP10
- infoPerimètre du droit de préemption urbain (DPU)
- infoPérimètre d'institution de la demande de déclaration préalable pour les divisions de propriétés bâties
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 juin 2025, 7 143 m² créés, 1 logementAutorisé - 4 AVENUE DU PETIT CHATEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.