Parcelle HC 292 à Caen
38 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000HC0292. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
ensembles d'habitat collectif dont la composition urbaine organise, selon un plan d'ensemble, les constructions autour d'espaces libres verts et d'espaces verts communs, sans lien direct avec les espaces publics Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye aux Dames (ancienne)Périmètre des abordsActes : Abbaye-aux-Dames-ancienne-IPMHN4_19760624, Abbaye-aux-Dames-ancienne-IPMHN4_18401231
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle du Saint-Sépulcre (ancienne)Périmètre des abordsActe : Chapelle-du-Saint-Sepulcre-ancienne-IZ52VA_19340223
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteauPérimètre des abordsActe : Chateau-IWKUX8_19970410
- AC1Abords d'un monument historiqueClos des Coutures (ancien)Périmètre des abordsActe : Clos-des-Coutures-ancien-IBTYBL_19270601
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Gilles (vestiges de l'ancienne)Périmètre des abordsActe : Eglise-Saint-Gilles-vestiges-de-lancienne-I0GCCZ_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-TrinitéPérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Trinite-IMKCDO_18401231
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite des TempliersPérimètre des abordsActe : Maison-dite-des-Templiers-ILQU8H_19290625
- AC1Abords d'un monument historiqueUniversitéPérimètre des abordsActe : Universite-IF28TG_20120515
- AC2Site inscrit ou classéAncien cimetière Saint-PierreEnceinte du siteActe : 14050_19390330
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
Prescriptions du plan
- 02Zone de carrière (w)
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- 31Site classé et inscrit104
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoServitude de protection monuments historiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 septembre 2023, 4 m² créés, 1 logementAutorisé - 23 AVENUE CROIX GUERIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.