Parcelle HD 104 à Caen
45 695 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000HD0104. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UFe, UP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur UFe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 02Zone de carrière (w)
- 18Périmètre d'Orientation d'Aménagement Programmmé
- 24TCSP Tramway
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoCorridor d'influence autour du TCSP (zone 2) en application du PDU
- infoServitude de protection monuments historiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 novembre 2023, 1 218 m² créésTravaux achevés - AV DE BRUXELLES
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2023, 1 218 m² créésAnnulé - AV DE BRUXELLES
- PCPermis de construire autorisé le 21 juillet 2022, 88 m² créésAutorisé - AV DE BRUXELLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.