Parcelle HM 11 à Caen
8 602 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000HM0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UPau, UPm rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPau)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé voirie
- 15Périmètre d'étude
- 18Périmètre d'Orientation d'Aménagement Programmmé
- infoCorridor d'influence autour du TCSP (zone 2) en application du PDU
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPerturbation radio
- infoZAC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 février 2020Autorisé - 11 RUE COLBERT JEAN BAPTISTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.