Parcelle HO 37 à Caen
2 940 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000HO0037. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UPm, UPau rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPau)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMonastère des BénédictinesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 15Périmètre d'étude
- 18Périmètre d'Orientation d'Aménagement Programmmé
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- infoCorridor d'influence autour du TCSP (zone 2) en application du PDU
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoZone de dégagement de faisceau hertzien
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPerturbation radio
- infoZAC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 mars 2022Autorisé - 13 BD MARECHAL JUIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.