Parcelle IN 312 à Caen
71 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000IN0312. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAd
anciens villages : Vaucelles, la Maladrerie et Venoix Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
Prescriptions du plan
- 02Zone de carrière (w)
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 22Rez-de-chaussée actif
- infoSPR
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPerturbation radio
- infoServitude de dégagement de Carpiquet
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 octobre 2015Autorisé - 84 RUE GENERAL MOULIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.