Parcelle KL 50 à Caen
339 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000KL0050. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAc
îlots de la reconstruction (axe château/gare) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15HyperCentre
- 15Périmètre d'étude
- 17Mixité réglementé habitat renforcé
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 22Rez-de-chaussée actif
- infoZone archéologique DRAC
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoServitude de protection monuments historiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 août 2020, 2 logementsAutorisé - 60 RUE DE BERNIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.