Parcelle KT 11 à Caen
369 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000KT0011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAc
îlots de la reconstruction (axe château/gare) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPMR_Basse_Vallee_de_l_Orne_20210810
Prescriptions du plan
- 15HyperCentre
- 15Périmètre d'étude
- 17Mixité réglementé habitat renforcé
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 22Rez-de-chaussée actif
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoServitude de protection monuments historiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 octobre 2024, 88 m² créésTravaux achevés - 54 QUAI VENDEUVRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.