Parcelle KV 14 à Caen
524 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000KV0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAc
îlots de la reconstruction (axe château/gare) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPMR_Basse_Vallee_de_l_Orne_20210810
Prescriptions du plan
- 15HyperCentre
- 15Périmètre d'étude
- 17Mixité réglementé habitat renforcé
- 17Mixité règlementée de l'habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 janvier 2017Travaux achevés - 6 RUE DES CARMELITES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.