Parcelle KW 12 à Caen
409 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000KW0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
coeur de ville ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCentre ancien de CaenEnceinte du siteActe : 14107_19780105
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPMR_Basse_Vallee_de_l_Orne_20210810
Prescriptions du plan
- 15HyperCentre
- 17Mixité réglementé habitat renforcé
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoSite inscrit sur l'inventaire des sites pittoresques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 octobre 2013, 582 m² créésChantier ouvert - 135 BOULE MARÉCHAL LECLERC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.