Parcelle KW 13 à Caen
815 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000KW0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
coeur de ville ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCentre ancien de CaenEnceinte du siteActe : 14107_19780105
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPMR_Basse_Vallee_de_l_Orne_20210810
Prescriptions du plan
- 15HyperCentre
- 17Mixité réglementé habitat renforcé
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 22Rez-de-chaussée actif
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoSite inscrit sur l'inventaire des sites pittoresques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 mars 2022, 46 m² créésTravaux achevés - 13 T PL DE LA REPUBLIQUE
- PCPermis de construire autorisé le 30 décembre 2020, 24 m² créésAutorisé - 15 PL DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.