Parcelle KX 71 à Caen
115 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000KX0071. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
coeur de ville ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCentre ancien de CaenEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15HyperCentre
- 17Mixité réglementé habitat renforcé
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoSPR
- infoServitude de dégagement de Carpiquet
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoSite inscrit sur l'inventaire des sites pittoresques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 juillet 2022, 2 logementsTravaux achevés - 24 RUE JEAN EUDES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.