Parcelle LH 15 à Caen
114 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000LH0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
regroupe les espaces identifiés comme secteurs de projet, sur lesquels une recomposition urbaine est programmée à plus ou moins long terme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
- T1Voie ferréeSUP T1 du CalvadosZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_14_20230615
Prescriptions du plan
- 15HyperCentre
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 18Périmètre d'Orientation d'Aménagement Programmmé
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 mars 2018, 32 m² créésAutorisé - PL DE LA GARE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.