Parcelle LH 46 à Caen
1 070 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000LH0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAar
sous-secteur des Rives de l'Orne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAar)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-JeanPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Jean-I3C6GI_18401231
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Michel-de-VaucellesPérimètre des abordsActes : Eglise-Saint-Michel-de-Vaucelles-IJ5LIY_19700928, Eglise-Saint-Michel-de-Vaucelles-IJ5LIY_18860712
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPMR_Basse_Vallee_de_l_Orne_20210810
Prescriptions du plan
- 15HyperCentre
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 22Rez-de-chaussée actif
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 février 2025, 52 m² créésAutorisé - QUAI AMIRAL HAMELIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.