Parcelle LH 82 à Caen
111 723 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000LH0082. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 6 zones
UP, UPg, UEi, UA, UPa, UPau rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPg)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPau)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-PaixPérimètre des abordsActe : Chapelle-Sainte-Paix-ISZL98_19750603
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Michel-de-VaucellesPérimètre des abordsActes : Eglise-Saint-Michel-de-Vaucelles-IJ5LIY_19700928, Eglise-Saint-Michel-de-Vaucelles-IJ5LIY_18860712
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : CAENL61DRONN_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPMR_Basse_Vallee_de_l_Orne_20210810
- T1Voie ferréeSUP T1 du CalvadosZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_14_20230615
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé voirie
- 15HyperCentre
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 18Périmètre d'Orientation d'Aménagement Programmmé
- 24TCSP Tramway
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 19 décembre 2022Autorisé - RUE ROGER BASTION
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.