Parcelle LZ 45 à Caen
1 258 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000LZ0045. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAat
sous-secteur de Tourville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAat)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye aux Dames (ancienne)Périmètre des abordsActes : Abbaye-aux-Dames-ancienne-IPMHN4_19760624, Abbaye-aux-Dames-ancienne-IPMHN4_18401231
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte-TrinitéPérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Trinite-IMKCDO_18401231
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite des Gens d'ArmesPérimètre des abordsActe : Maison-dite-des-Gens-dArmes-IL6HCB_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison Sainte-BlaisePérimètre des abordsActe : Maison-Sainte-Blaise-IYUXI6_19480218
- AC1Abords d'un monument historiqueManoir du Vaubenard (ancien)Périmètre des abordsActe : Manoir-du-Vaubenard-ancien-INELI8_19730712
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPRActe : SPR-de-Caen_20210211
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPMR_Basse_Vallee_de_l_Orne_20210810
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul minimum
- 17Mixité réglementé habitat renforcé
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoZone de dégagement de faisceau hertzien
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
- infoServitude de protection monuments historiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2020, 3 315 m² créés, 46 logementsChantier ouvert - 108 RUE BASSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.