Parcelle MB 12 à Caen
3 184 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000MB0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UP, UPau rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPau)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite des Gens d'ArmesPérimètre des abordsActe : Maison-dite-des-Gens-dArmes-IL6HCB_18621231
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : CAENL61RANVI_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPMR_Basse_Vallee_de_l_Orne_20210810
Prescriptions du plan
- 15Périmètre d'étude
- 18Périmètre d'Orientation d'Aménagement Programmmé
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZone archéologique DRAC
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoZAC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 janvier 2026, 756 m² créésAutorisé - 35 COURS CAFFARELLI
- PCPermis de construire autorisé le 15 juillet 2022, 728 m² créésTravaux achevés - 35 CRS CAFFARELLI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.