Parcelle MC 21 à Caen
20 289 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000MC0021. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UZi, UPau, UP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPau)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PROFONDEUR DES NAPPES EN PERIODE DE TRES HAUTES EAUX COMPRISE ENTRE 1 ET 2,5 METRE
- 02SECTEUR SITUE AU DESSUS DU NIVEAU MARIN DE REFERENCE
- 02SECTEURS SITUES ENTRE 0 ET 1 METRE AU DESSOUS DU NIVEAU MARIN DE REFERENCE
- 02ZONES INONDABLES CONCERNEES PAR LES PRESCRIPTIONS DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES
- 15Périmètre d'étude
- 18Périmètre d'Orientation d'Aménagement Programmmé
- infoZAC
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2021, 616 m² créésChantier ouvert - 117 CRS CAFFARELLI
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 juillet 2017Autorisé - 117 CRS CAFFARELLI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.