Parcelle OE 1 à Caen
1 694 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000OE0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
coeur de ville ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention MultirisquesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15HyperCentre
- 17Mixité réglementé habitat renforcé
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoServitude de dégagement de Carpiquet
- infoServitude de protection monuments historiques
- infoZone de dégagement de faisceau hertzien
- infoPérimètre du Plan de Prévention des Risques d'Inondation
- infoZone de garde radio
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 février 2013, 8 m² créésAutorisé - 41 RUE FRED SCAMARONI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.