Parcelle CE 374 à Cahors
1 052 m² au plan cadastral. Identifiant 46042000CE0374. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PSMV
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCOLLEGE GAMBETTAPérimètre des abordsActe : COLLEGE-GAMBETTA_20100419
- AC2Site inscrit ou classéRives orientales du Lot de l'Ile de Cabessut au pont Louis-PhilippeEnceinte du siteActe : SI_AC2-130006091-00892_19451220
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial remarquable de CahorsPérimètre du SPRActe : Site-Patrimonial-remarquable-de-Cahors_19881013
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages r?glementaires
Prescriptions du plan
- 03Immeuble ou partie d'immeuble dont la démolition pourra être imposée
- 03Immeuble pouvant être conservé, amélioré, remplacé ou démoli
- 07Espace protégé
- 07Immeuble protégé
- 07Immeuble, partie d'immeuble ou élément à conserver
- 08Espace libre à conserver ou à créerJ
- infoMonuments historiques
- infoPérimètre des monuments historiques
- infoPPRI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 13 février 2015Autorisé - 342 PLACE SAINT URCISSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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