Parcelle CH 359 à Cahors
172 m² au plan cadastral. Identifiant 46042000CH0359. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PSMV
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCOLLEGE GAMBETTAPérimètre des abordsActe : COLLEGE-GAMBETTA_20100419
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial remarquable de CahorsPérimètre du SPRActe : Site-Patrimonial-remarquable-de-Cahors_19881013
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages r?glementaires
Prescriptions du plan
- 03Immeuble ou partie d'immeuble dont la démolition pourra être imposée
- 03Immeuble pouvant être conservé, amélioré, remplacé ou démoli
- 07Immeuble, partie d'immeuble ou élément à conserver
- 08Espace libre à conserver ou à créerC
- 18GR
- infoPérimètre des monuments historiques
- infoPPRI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 octobre 2014, 1 logementAutorisé - 3 PLACE METGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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