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Edifiable

Parcelle CL 470 à Calais

214 m² au plan cadastral. Identifiant 62193000CL0470. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UD

Zone urbaine UD Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UD

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • T1Voie ferréeSUP T1 du Pas-de-CalaisZone de protection

Prescriptions du plan

  • 17Périmètre de mixité sociale (L.151-15 du Code de l'Urbanisme)PMS20
  • infoAnnexes Sanitaires - Plan Eau potable et industrielle
  • infoAnnexes Sanitaires - Collecte des Déchets
  • infoDroit de Préemption Urbain
  • infoMaintien des demandes de Permis de Démolir
  • infoZone à risque Plomb
  • infoAnnexes Sanitaires - Assainissement
  • infoAnnexes Sanitaires - Notice Sanitaire
  • infoZone de publicité restreinte
  • infoRèglementation des clôtures

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Calais

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.