Parcelle DV 33 à Calais
6 363 m² au plan cadastral. Identifiant 62193000DV0033. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole A Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoAnnexes Sanitaires - Plan Eau potable et industrielle
- infoAnnexes Sanitaires - Collecte des Déchets
- infoMaintien des demandes de Permis de Démolir
- infoZone à risque Plomb
- infoAnnexes Sanitaires - Assainissement
- infoAnnexes Sanitaires - Notice Sanitaire
- infoZone de publicité restreinte
- infoRèglementation des clôtures
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 janvier 2021, 130 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 308 ROUTE DE GRAVELINES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.