Parcelle 0A 2303 à Capdenac
760 m² au plan cadastral. Identifiant 460550000A2303. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix en pierre datée de 1667Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine dite des AnglaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications d'agglomérationPérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 du LotZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 décembre 2024, 432 m² créésTravaux achevés - LIEU-DIT LES JARDINS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.