Parcelle 0C 245 à Capdenac
1 655 m² au plan cadastral. Identifiant 460550000C0245. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix en pierre datée de 1667Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine dite des AnglaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFortifications d'agglomérationPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéVillage de Capdenac-le-Haut (46) et ses abordsEnceinte du site
- T1Voie ferréeSUP T1 du LotZone de protection
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 23 juin 2025Autorisé - PLACE LUCTER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.