Parcelle C 382 à Carantec
503 m² au plan cadastral. Identifiant 290230000C0382. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UHc, NS rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NS)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Espaces boisésEsp boisé
- 99Limite des espaces proches du rivagesEsp rivage
- infoDispositions applicables aux enseignes (RLPi)
- infoDistribution eau potable : Zone non desservie
- infoZonage d'assainissement individuel
- infoZonage d'assainissement collectif
- infoZone de publicité hors agglomération (RLPi)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone de publicité n°2 (RLPi)
- infoDistribution eau potable : Zone desservie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 juillet 2015, 147 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 32 CHE DE TY NOD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.