Parcelle BD 570 à Carcassonne
2 496 m² au plan cadastral. Identifiant 11069000BD0570. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U2 c, U3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U2 c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U3
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne école normale d'instituteursPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Protection d'éléments de paysage et de patrimoine au titre de l'article l.151-19 du Code de l'Urbanisme : éléments identifiés
- infoPerimetre de Droit de Préemption Urbain renforce
- infoReglement Local de Publicite
- infoPlan d'exposition au Bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 août 2021, 2 326 m² créésAutorisé - 31 AVENU DOCTEUR HENRI GOUT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.