Parcelle BD 596 à Carcassonne
815 m² au plan cadastral. Identifiant 11069000BD0596. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U2 c, U3 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U2 c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U3
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne école normale d'instituteursPérimètre des abordsActe : Ancienne-ecole-normale-dinstituteurs-IHCPOW_20211210
Prescriptions du plan
- infoPerimetre de Droit de Préemption Urbain renforce
- infoReglement Local de Publicite
- infoPlan d'exposition au Bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 septembre 2024, 62 m² créés, 5 logementsAutorisé - 57 AVENUE BUNAU VARILLA
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2024, 76 m² créésAutorisé - 57 AVENUE BUNAU VARILLA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.