Parcelle BM 376 à Carcassonne
40 m² au plan cadastral. Identifiant 11069000BM0376. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1 b
Bastide, Cité et Faubourgs - Forte densité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U1 b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAnc. maison Courtial ou hôtel Franc de CahuzacPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBassin de distribution des eaux (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBastion de MontmorencyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-Michel et abordsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des JésuitesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise des CarmesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-VincentPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEvêchéPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine monumentalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine Saint-MichelPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueGroupe scolaire Jean-JaurèsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHallesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Murat (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de RollandPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Roux d'Alzonne (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble maison des mémoires Joe BousquetPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison AlauxPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison CottePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison GallyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison GuilhemPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePortail des JacobinsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueThéâtre municipalPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de CarcassonnePérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Site inscrit : Bastide Saint Louis, centre hisstorique de la ville de Basse1
- infoPerimetre de Droit de Préemption Urbain renforce
- infoReglement Local de Publicite
- infoPlan d'exposition au Bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 septembre 2015, 3 logementsTravaux achevés - 1 RUE DU DOCTEUR ALBERT TOMEY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.