Parcelle BO 495 à Carcassonne
827 m² au plan cadastral. Identifiant 11069000BO0495. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U2 c, U1 b rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U2 c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur U1 b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBassin de distribution des eaux (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle des JésuitesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise des CarmesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-VincentPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueFontaine monumentalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHallesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Roux d'Alzonne (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison AlauxPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison GuilhemPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de CarcassonnePérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoPerimetre de Droit de Préemption Urbain renforce
- infoReglement Local de Publicite
- infoPlan d'exposition au Bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 juin 2016, 407 m² créés, 4 logementsTravaux achevés - 12 AV PIERRE SEMARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.