Parcelle DN 60 à Carcassonne
1 830 m² au plan cadastral. Identifiant 11069000DN0060. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U3 h
Quartiers récents, collectifs ou individuels en continuité de la ville ou des hameaux - Densité moyenne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U3 (secteur U3 h)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de Saint-Martin-de-PoursanPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix de cimetière de Saint-Martin-de-PoursanPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Martin-de-Poursan (ancienne)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoZone d'amenagement Concerte - Montredon
- infoPerimetre de Droit de Préemption Urbain renforce
- infoZone d'amenagement differe - Montredon
- infoReglement Local de Publicite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 novembre 2022, 1 logementAutorisé - AVENU DE SAINT-MARTIN - CHATEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.