Parcelle DY 427 à Carcassonne
1 390 m² au plan cadastral. Identifiant 11069000DY0427. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U4 a
Quartiers composés de maisons individuelles - Forte densité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U4 (secteur U4 a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPerimetre de Droit de Préemption Urbain renforce
- infoReglement Local de Publicite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 octobre 2023, 138 m² créés, 1 logementAnnulé - CHEMIN DE COMBE MIGERE
- PCPermis de construire autorisé le 28 septembre 2021, 119 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMI DE COMBE MIGERE - LA CAVAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.