Parcelle MX 223 à Carcassonne
1 023 m² au plan cadastral. Identifiant 11069000MX0223. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U3 h
Quartiers récents, collectifs ou individuels en continuité de la ville ou des hameaux - Densité moyenne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U3 (secteur U3 h)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCité et son cadre (Carcassonne)Enceinte du siteActe : SI_AC2-130006091-00504_19430720
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_La_Cavayere_20110913.pdf
Prescriptions du plan
- 07Elements inventories : Zone de protection paysagere du patrimoine, secteur sud10
- 07Site inscrit : Cite Medievale et son cadre2
- infoReglement Local de Publicite
- infoPerimetre de Droit de Préemption Urbain renforce
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juillet 2013, 143 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DE L'ORME MONTLEGUN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.