Parcelle MX 317 à Carcassonne
838 m² au plan cadastral. Identifiant 11069000MX0317. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AU d, U3 h rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AU d)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U3 (secteur U3 h)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéCité et son cadre (Carcassonne)Enceinte du siteActe : SI_AC2-130006091-00504_19430720
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRIF_La_Cavayere_20110913.pdf
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boises ClassesEBC
- 07Elements inventories : Zone de protection paysagere du patrimoine, secteur sud10
- 07Site inscrit : Cite Medievale et son cadre2
- infoReglement Local de Publicite
- infoPerimetre de Droit de Préemption Urbain renforce
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 juillet 2025, 196 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT ""LA MANAUDE"" L
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.