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Edifiable

Parcelle C 1426 à Castellar

2 192 m² au plan cadastral. Identifiant 060350000C1426. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UBb, 1AUa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Saint-Sébastien (ancienne)Périmètre des abords
  • AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Littoral de Nice à MentonEnceinte du site
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 18Orientations d'aménagement et de programmation (L123-1-4 et R123-3-1 du Code de l'Urbanisme)OAP 1

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Castellar

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.