Parcelle AB 15 à Caudan
405 m² au plan cadastral. Identifiant 56036000AB0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua
Secteur habitat et activités compatibles avec urbanisation dense et continue de type centre-ville ou aux abords des axes structurants de transports collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Saint-Pierre-Saint-PaulPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-Saint-Paul-IPFHGN_20250324
Prescriptions du plan
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
- infoZone d'aménagement concerté
- infoZone d'assainissement collectif
- infoZonage pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 août 2013, 74 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5 IMPASSE DE L'EGLISE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.