Parcelle YM 389 à Caudan
284 m² au plan cadastral. Identifiant 56036000YM0389. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ub, 1AUb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Saint-Pierre-Saint-PaulPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-Saint-Paul-IPFHGN_20250324
Prescriptions du plan
- 18Secteur d'OAPOAP
- infoZonage pluvial
- infoClassement sonore des infrastructures
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
- infoZone d'aménagement concerté
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juin 2014, 54 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ZAC DE LENN SEC'H - ILOT A
- PCPermis de construire autorisé le 13 décembre 2013, 69 m² créés, 1 logementAnnulé - ZAC DE LENN SEC'H - ILOT A
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.