Parcelle YM 545 à Caudan
469 m² au plan cadastral. Identifiant 56036000YM0545. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUb
Secteur à urbaniser destiné à l'habitat et aux activités compatibles sans caractère central marqué Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÉglise Saint-Pierre-Saint-PaulPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Pierre-Saint-Paul-IPFHGN_20250324
Prescriptions du plan
- 11Marge de recul
- 18Secteur d'OAPOAP
- infoClassement sonore des infrastructures
- infoZone d'assainissement collectif
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
- infoZone d'aménagement concerté
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 décembre 2016, 105 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOT A2-3 ZAC LENN SEC'H
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.