Parcelle B 1993 à Cavan
411 m² au plan cadastral. Identifiant 220340000B1993. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AU2
Zone à urbaniser à court terme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePérimètre délimité des abords de l'EglisePérimètre des abordsActe : Perimetre-delimite-des-abords-de-lEglise_20161124
Prescriptions du plan
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP
- infoZone d'aménagement différé
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 juin 2019, 66 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 12 RUE EDOUARD OLLIVRO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.