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Edifiable

Parcelle B 2102 à Cavan

710 m² au plan cadastral. Identifiant 220340000B2102. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

1AU2, UC, 1AU1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UC

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • 07Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologiqueHaies
  • 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)OAP
  • infoZone d'aménagement différé
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoZone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Cavan

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.