Parcelle ZE 45 à Cavan
18 148 m² au plan cadastral. Identifiant 22034000ZE0045. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
AY1, UC, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur AY1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologiqueHaies
- 15Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiquesRecul
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 septembre 2022, 970 m² créésAutorisé - LAN MINTER
- PCPermis de construire autorisé le 19 juin 2019, 1 732 m² créésAutorisé - LAN MINTER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.