Parcelle ZL 116 à Cavan
737 m² au plan cadastral. Identifiant 22034000ZL0116. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine moyennement dense à vocation principale d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePérimètre délimité des abords de l'EglisePérimètre des abordsActe : Perimetre-delimite-des-abords-de-lEglise_20161124
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 octobre 2019, 74 m² créés, 1 logementAutorisé - 36 BI RUE CHARLES ET HENRI AVRIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.