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Edifiable

Construire une piscine à Cellieu

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 27. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Cellieu : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Cellieu

Comparer les 3 règles dans les 9 zones de Cellieu

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
AArticle non réglementé.
AUArticle non réglementé.
AUCArticle non réglementé.
AUFArticle non réglementé. 48
NArticle non réglementé.
UAArticle non réglementé.
UCArticle non réglementé.
UHLe coefficient d’emprise au sol (CES) est limité : - à 10% pour les parcelles supérieures à 2.600 m² - à 20% pour les parcelles comprises entre 1.600 et 2.600 m² - à 30% pour les parcelles comprises entre 600 et 1.600 m² Le CES n’est pas réglementé pour les parcelles inférieures à 600 m².
ULArticle non réglementé. 39

Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
A

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AU

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AUC

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AUF

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N

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UA

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UC

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UH

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UL

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Espaces libres et plantationsarticle 13

ZoneCe que le règlement dit
A

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AU

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AUC

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AUF

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N

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UAArticle non réglementé.
UC

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UH

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UL

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Les autres travaux à Cellieu

Le PLUde Cellieu, 9 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.