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Edifiable

Les 10 autorisations d'urbanisme délivrées à Cenans

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 10 dossiers

Permis de construire
9
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements créés
8
Dossiers annulés
1

Un dossier annulé reste dans la base : 1 des 10 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 3 chantiers sont déclarés achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 10 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Cenans depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle13 juil. 2026DES CIGOGNESZB 250 m²1133,76 m²Autorisé
PD25 mai 20231 RUE DU LAVOIRAB 1130 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle13 oct. 2022--0 m²198 m²Chantier ouvert le 30 janv. 2023
PCConstruction nouvelle22 sept. 20225 RUE DES VIGNESZB 2072 755 m²124 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle3 janv. 2022RUE DE LA FONTAINEAB 177788 m²1111 m²Annulé
PCConstruction nouvelle28 sept. 2018MOULETZA 13925 582 m²-150 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle27 nov. 2017RUE DE LA FONTAINEAB 1871 427 m²196 m²Achevé le 18 juil. 2018
PCConstruction nouvelle21 juil. 2017RUE DES VIGNESZB 301 682 m²1102 m²Achevé le 18 mai 2018
PCTravaux sur construction existante3 sept. 20134 RUE DES VIGNESSB 175889 m²138 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle25 févr. 2013RUE DES VIGNESZB 2043 271 m²1136 m²Achevé le 15 mai 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Cenans.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.