Parcelle AD 323 à Cergy
47 617 m² au plan cadastral. Identifiant 95127000AD0323. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, Nzh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nzh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de CergyPérimètre du SPR
- EL3Halage et marchepiedHalage
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Batiment remarquableEP_BAT27
- 07Cône de vue - Chemin de la Côte de PagneEP_CDV
- 07Equipement de plein airEP_EPA
- 07Espace paysager protegeEP_EV
- 07HydrologieEP_HYDRO
- 18Orientation damenagement et de programmationOAP3
- 99Perimetre SPR
- 99Perimetre ZPPAUP
- infoContrainte géotechnique - Alluvions tourbeuses compressibles
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Zone verte
- infoRetrait-gonflement des sols argileux (cf. plan annexé au PLU)
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Plus Hautes Eaux Connues
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Zone turquoise
- infoClassement des infrastructures des transports terrestres - Routes
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 février 2024Autorisé - 2 CHE DU BAC DE GENCY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.