Parcelle AH 694 à Cergy
31 m² au plan cadastral. Identifiant 95127000AH0694. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone Naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de CergyPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Orientation damenagement et de programmationOAP3
- 99Perimetre SPR
- 99Perimetre ZPPAUP
- infoContrainte géotechnique - Alluvions tourbeuses compressibles
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Zone verte
- infoRetrait-gonflement des sols argileux (cf. plan annexé au PLU)
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Plus Hautes Eaux Connues
- infoEspace Naturel et Sensible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 9 décembre 2013Autorisé - 55 RUE PIERRE VOGLER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.