Parcelle CY 326 à Cergy
2 468 m² au plan cadastral. Identifiant 95127000CY0326. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UH2, UH1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UH2
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UH1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMenhirPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Espace paysager protegeEP_EV
- 17Secteur de mixité sociale - 20 à 30% de logements sociauxMS_S
- infoDroit de préemption urbain simple - Ville
- infoRetrait-gonflement des sols argileux (cf. plan annexé au PLU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 juillet 2024Autorisé - 5 RUE DE L'ESPLANADE DE PARI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.