Parcelle K 466 à Cergy
4 776 m² au plan cadastral. Identifiant 951270000K0466. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A1, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de CergyPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Orientation damenagement et de programmationOAP3
- 99Perimetre SPR
- 99Perimetre ZPPAUP
- infoRetrait-gonflement des sols argileux (cf. plan annexé au PLU)
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Plus Hautes Eaux Connues
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Zone bleue
- infoContrainte géotechnique - Alluvions tourbeuses compressibles
- infoPlan de prévention des risques d'inondation - Zone turquoise
- infoSecteur archéologique - 02a - Bord de l'Oise 1 et 02b - occupation paléolithique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juin 2021, 236 m² créésAutorisé - 49 CHEMIN DES PATIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.