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Edifiable

Les 25 autorisations d'urbanisme délivrées à Cernans

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 25 dossiers

Permis de construire
20
Déclarations préalables
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
0
Logements créés
14
Dossiers annulés
1

Un dossier annulé reste dans la base : 1 des 25 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 9 chantiers sont déclarés achevés, 7 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 25 dossiers

0 piscines, 5 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Cernans depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle22 déc. 2025AUX EPINETTESZD 109950 m²1148 m²Chantier ouvert le 27 mai 2026
PCTravaux sur construction existante9 déc. 2024ROUTE DE LA MARTZB 4510 157 m²-372 m²Achevé le 16 mars 2026
PA27 juil. 2023RUE DU PARTERREZD 590 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante27 févr. 2023LE CLOSZB 3561 665 m²1-Autorisé
PA9 févr. 2023RUE DU PARTERREZD 590 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle14 avr. 2022LOT LES EPINETTES - LOT 5ZD 841 006 m²175 m²Achevé le 7 août 2023
PCConstruction nouvelle16 juil. 2021LOTISSEMENT LES EPINETTESZD 86947 m²188 m²Chantier ouvert le 11 janv. 2022
PCTravaux sur construction existante3 mai 2021RUE DU PETIT CERNANSAB 690 m²--Achevé le 20 sept. 2021
DPConstruction nouvelle22 juil. 202015 RUE DE SALINSAB 951 273 m²-20 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle25 juin 2020LOTIS. LES EPINETTES - LOTZD 85987 m²2276 m²Achevé le 1 sept. 2024
PCConstruction nouvelle12 mars 2020CHEM DES MONTILLESZD 8124 089 m²1127 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle5 nov. 2019RUE LOUIS ROBARDETZD 85994 m²193 m²Annulé
PCConstruction nouvelle18 juil. 2019LOT LES EPINETTES LOT N 4ZD 83938 m²176 m²Achevé le 26 janv. 2021
PCConstruction nouvelle28 avr. 2019RUE DU PARTERREZD 791 512 m²1216 m²Achevé le 24 sept. 2020
PCConstruction nouvelle25 févr. 201923 RUE DE SALINSZB 25128 987 m²-616 m²Chantier ouvert le 2 déc. 2020
PA26 nov. 2018AUX EPINETTESZD 790 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante15 juin 20184 RTE DE PONTARLIERAB 311 155 m²1-Chantier ouvert le 11 mars 2019
PCConstruction nouvelle26 sept. 2017RUE DU SUDZH 131 593 m²1145 m²Chantier ouvert le 28 sept. 2017
PCConstruction nouvelle2 janv. 2017RUE DE PONTARLIERZD 8124 089 m²-346 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle26 mai 2016LOT LES EPINETTESZD 87968 m²2226 m²Chantier ouvert le 27 mai 2016
DPConstruction nouvelle25 avr. 2016CHEM DE L EPINEZD 6512 565 m²-16 m²Achevé le 30 juin 2016
PCConstruction nouvelle4 févr. 2014CHEM DE L EPINEZD 452 533 m²-750 m²Achevé le 18 juil. 2016
PCTravaux sur construction existante17 oct. 20131 RUE DU PETIT CERNANSZD 8124 089 m²-230 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle11 févr. 2013AU BLEGEONZB 4510 157 m²-352 m²Achevé le 25 sept. 2013
PCConstruction nouvelle16 janv. 2013CHAMPS DE LA FILLEZC 1257 790 m²-936 m²Chantier ouvert le 10 juil. 2013

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Cernans.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.