Parcelle 14 95 à Cernay
320 m² au plan cadastral. Identifiant 68063000140095. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPlan de Prévention des Risques TechnologiquesEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du Haut-RhinZone de protection
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 septembre 2023, 98 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT ""TERRE DELINE""
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.